MENTIONS LEGALES
Vous êtes actuellement connecté au site d’illustrations musicales MUSICOMETRE®, marque protégée et détenue par la société EDITIONS AMOUR PASSION, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 483 871 968 et située au 35, avenue Léon Gambetta à MONTROUGE (92120).
• Directeur de la publication et Responsable du site
Monsieur Charly DI NINO.
• Déclaration CNIL
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l''objet d''une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1517832.
• Hébergement
Ce site est hébergé par la société ONLINE SAS (BP 438 75366 PARIS CEDEX 08), filiale du groupe Iliad, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 433 115 904.
• Conception graphique
La conception graphique de ce site a été réalisée par ADRENALINE PRODUCTION. Pour tout renseignement : cliquez ici.
• Protection des données personnelles sur le site
Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à MUSICOMETRE®.
• Informations nominatives
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmaster : cliquez ici.
• Droits d''auteur – Copyright ©
L''ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d''auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels d’illustration de ce site sont propriété de MUSICOMETRE®. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de MUSICOMETRE®.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu''il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l''intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d''aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site www.musicometre.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.»
L''adresse internet du site MUSICOMETRE® ("www.musicometre.com") doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d''autres utilisations, veuillez contacter le Directeur de la publication.
• Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, n’hésitez pas à nous contacter par mail en cliquant ici.
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